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In-Depth Information
Figure 1-103 . Première moitié d'une carte grise ancien régime
Modélisez un premier schéma en fonction des attributs que vous devez considérer :
immatriculation , date_immat , mise_circu , nom_departement , taxe_region  ;
nom_proprio , prenom_proprio , adresse_proprio  ;
genre , marque , type_veh , nserie_veh , carosserie , energie , puissance , num_
places .
Coût du cheval
Modélisez le fait que chaque région ( nom_region ) ixe annuellement ( annee ) par délibé-
ration du conseil régional la valeur du cheval iscal ( euros_cv ) rentrant en compte dans le
calcul de la taxe du certiicat d'immatriculation.
Nouvelle numérotation
Deux systèmes cohabitent actuellement en France. L'ancien système basé sur un comptage
départemental, en place depuis 1950, est désormais remplacé depuis le 15 avril 2009 par un
système entièrement national.
Ce nouveau numéro est attribué déinitivement au véhicule, jusqu'à sa destruction ou son
exportation. La plaque intègre, sur sa partie droite, un identiiant territorial composé d'un
numéro de département et du logo de la région correspondante. Cet identiiant est choisi par le
propriétaire et n'a pas obligatoirement de rapport avec le lieu de résidence.
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